Le site accessible à l’adresse www.ecole-terrade.com (le « Site ») est proposé par le Groupe Silvya Terrade, société par actions simplifiée au capital de 21.880.280 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 818 916 363 dont le siège social est situé au 3 Square de l’Opéra-Louis Jouvet – 75009 Paris, représentée par son Président, la société Archimède, société par actions simplifiée au capital de 188.390.056,05 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 889 405 965, dont le siège social est situé 3 Square de l’Opéra-Louis Jouvet –75009 Paris, elle-même représentée par son Président, Monsieur Patrick DESTANG («École Terrade »).

Le directeur de la publication est Monsieur Patrick DESTANG.

Pour contacter l’École Terrade à propos du Site, vous pouvez écrire à l’adresse email contact@ecoleterrade.com ou appeler le +33 1 44 52 00 01.

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann,59100 Roubaix.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Les présentes conditions générales d’utilisation (les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du Site par l’École Terrade auprès des utilisateurs (le (ou les) « Utilisateur(s) »).

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des CGU, lesquelles pourront être modifiées à tout moment par l’École Terrade et sans préavis. Elles forment un tout avec la politique de confidentialité.

Les CGU sont mises à la disposition de tout utilisateur du Site, où elles sont directement consultables et pourront être conservées et reproduites par l’Utilisateur.

ARTICLE 1. ACCES AU SITE

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à l’internet et s’effectue aux risques et périls de l’Utilisateur.

L’École Terrade met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au Site en permanence. L’accès au Site pourra être, à tout moment, suspendu, limité ou interrompu à fins de maintenance ou de modification du Site.

ARTICLE 2. DESCRIPTION DU SITE

Le Site a pour objet de fournir des informations relatives :

Les informations présentes sur le Site sont données à titre indicatif et n’ont pas vocation à être exhaustives. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

Le Site permet également un accès à la plateforme d’e-learning de l’École Terrade, à une e-boutique permettant d’acquérir des produits École Terrade ou encore au site du partenaire École Terrade en matière de logement étudiant.

ARTICLE 3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’École Terrade est titulaire des droits de propriété intellectuelle du Site et de tous les éléments accessibles sur le Site, tels que les textes, images, photographies, graphismes, etc.

L’École Terrade est également titulaire de toutes les marques et logos présents sur le Site, tels que la marque « École Terrade » et/ou est autorisé à reproduire les marques de ses partenaires sur le Site.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus du Site ou des marques del’École Terrade par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’École Terrade est interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutefois, la reproduction des textes du Site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :(i) gratuité de la diffusion, (ii) respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte) et (iii) citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site internet ÉCOLE TERRADE www.ecoleterrade.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse internet du site École Terrade doit impérativement figurer dans la référence.

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L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sera dirigé en dehors du Site. L’École Terrade n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

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ARTICLE 6. CONTACT

Pour tout renseignement ou toute question au sujet des activités de l’École Terrade ou des services décrits sur le Site, Vous pouvez contacter l’École Terrade par l’intermédiaire du formulaire de contact présent sur le Site à cet effet ou aux coordonnées suivantes :

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ARTICLE 7. DROIT APPLICABLE

Les CGU sont soumises au droit français. Tout différend entre les parties relativement aux CGU fera l’objet d’une tentative de règlement amiable. A défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.